Blyyd

Mentions légales

 

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

Le site internet « www.BLYYD.com » est édité par :
BLYYD,
SAS, au capital de 150 000 euros
13 rue saint Fulbert
69008 LYON
Tél. : 04 81 13 10 00
email : contact@blyyd.com
RCS LYON 817 780 794
TVA intracommunautaire FR 61 817780794
Directeur de publication : M. Damien GAMBEY – Directeur Général

Hébergeur :
JETPULP SAS
12 avenue Tony Garnier
69007 LYON
France
Tél : 04.37.43.12.60
Fax : 04.37.43.12.69

Web : www.jetpulp.fr
e-mail : contact@jetpulp.fr

SAS au capital de 222 222 €
RCS 419 623 152 LYON
SIREN 419 623 152
APE 6202 A

N°intracommunautaire : FR73419623152

 

Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes dispositions et s’engage à les respecter.

L’utilisateur du site internet « www.blyyd.com » (le « Site ») reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce Site.

L’utilisateur du Site internet « www.blyyd.com » reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

BLYYD met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son Site.

Les informations fournies par BLYYD sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée.

BLYYD ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son Site.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

 

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le Site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le Site. Vous pouvez refuser la présence de cookies en configurant votre navigateur internet.

L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

Les utilisateurs du Site internet « www.blyyd.com » sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le Site sont la propriété exclusive de BLYYD SAS.

Toute représentation totale ou partielle de ce Site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de BLYYD SAS est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le Site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont BLYYD SAS est producteur.

Les marques de BLYYD SAS et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le Site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du Site sans l’autorisation expresse de BLYYD SAS est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

BLYYD SAS ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.

Tout litige en relation avec l’utilisation du Site « www.blyyd.com » est soumis au droit français. L’utilisateur, s’il agit en tant que commerçant, reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de LYON.